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TRANSCODOM EDITION LE GUIDE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCODOM EDITION LE GUIDE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER
TEBOUL Daniel

Numéro de dépôt :
96635937
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque TRANSCODOM EDITION LE GUIDE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER

Déposée le 22 juillet 1996 par TEBOUL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSCODOM EDITION LE GUIDE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est TEBOUL Daniel, domicilié(e) Quartier l'Houezel, 97190 GOSIER GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEBOUL DANIEL - France.

La marque TRANSCODOM EDITION LE GUIDE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCODOM EDITION LE GUIDE POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER est expirée depuis le 22 juillet 2006.

TEBOUL Daniel a également déposé les autres marques suivantes : BATITECHNIQUE LE GUIDE TOUT CORPS D'ETAT DES ENTREPRENEURS ANTILLAIS GUADELOUPE.GUYANE.MARTINIQUE , AREC EDITIONS AGENCE DE REPORTAGES ENGENERING & COMMUNICATION , RECYCL'AIR


TEBOUL Daniel - Quartier l'Houezel, 97190 GOSIER GUADELOUPE - France


TEBOUL DANIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Revues et éditions d'un annuaire servant de guide technique concernant les transports Maritimes Aériens et Terrestres pour développer les transports et les communications dans les départements d'Outre Mer avec: 1- Reportages publicitaires 2- Informations 3- Produit de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.